Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JACKIE ROSE
ANDRE KHAYAT
ERIC BRAMI
GILLES BRAMI

Numéro de dépôt :
3481862
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JACKIE ROSE de ANDRE KHAYAT

Présentation de la marque JACKIE ROSE

Déposée le 12 février 2007 par ANDRE KHAYAT, ERIC BRAMI, GILLES BRAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACKIE ROSE »

Les déposants sont ANDRE KHAYAT domicilié(e) 3 RUE DES JASMINS,77420 CHAMP SUR MARNE - 77420 - France, ERIC BRAMI domicilié(e) 3 PLACE DE VALOIS,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France, GILLES BRAMI domicilié(e) 5 PLACE DE VALOIS,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE KHAYAT domicilié(e) 3 RUE DES JASMINS,77420 CHAMP SUR MARNE - 77420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


ANDRE KHAYAT - 3 RUE DES JASMINS,77420 CHAMP SUR MARNE - 77420 - France

ERIC BRAMI - 3 PLACE DE VALOIS,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France

GILLES BRAMI - 5 PLACE DE VALOIS,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


ANDRE KHAYAT - 3 RUE DES JASMINS,77420 CHAMP SUR MARNE - 77420 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461483 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.